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Michel Chevalier – Les brevets d’invention

9.00€

104 pages ; Institut Coppet, 2015

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Description du Produit

Animés par la double passion de la liberté et de l’égalité, les législateurs de la Révolution française ont condamnés les privilèges accordés à certains, au détriment des autres, dans le domaine de l’activité économique. Cette faveur n’apparaissant plus justifiée, les privilèges sont tombés un par un, qu’ils prennent la forme de corporations de métiers, d’exemptions d’impôts ou de droits concédés. Au milieu du XIXe siècle, l’économie française apparaît donc relativement libre ; toutefois, soutient l’économiste Michel Chevalier en 1878, une dernière forme de privilège économique, fruit des préjugés de l’Ancien régime, a survécu dans la législation sur le commerce et l’industrie : les brevets d’invention. À quiconque se dit l’inventeur d’une technique nouvelle, la loi autorise injustement à ponctionner le public d’une taxe de monopole, en protégeant l’heureux privilégié de toute concurrence pendant une période de temps donnée.

Dans ce plaidoyer classique en faveur de l’abolition des brevets d’invention, Michel Chevalier mène la charge contre ce qu’il qualifie de violation du droit. Il prouve que le bien qu’on attend des brevets d’invention est illusoire, et qu’ils entraînent au contraire des conséquences néfastes et des abus. D’abord, les brevets n’encouragent nullement les inventions : ils les retardent, en freinant la concurrence et l’émulation, qui seules les font naître. Ensuite, ils poussent une masse d’hommes dans la quête futile du brevet, les incitant à breveter des fausses inventions ou des améliorations minimes.

Dans sa préface, Louis Rouanet rappelle le rôle prépondérant joué par Michel Chevalier sur la scène des économistes français du XIXe siècle. Dressant le parallèle entre les thèses de Chevalier et les débats des économistes contemporains sur cette question des brevets, il prouve toute la modernité, toute la valeur de ce petit livre.


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